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» DROIT TERMINALE STMG 2020
DROIT TERMINALE STMG 2020
29 août 2020 Hélène Wahl
COURS
5 : QUEL EST LE ROLE DU CONTRAT ?
5.1 LA FORMATION DU CONTRAT
Chapitre 1 :La formation du contrat
5.2 L’EXECUTION DU CONTRAT
Chapitre 2 : l'exécution des contrats
5.1 LA FORMATION DU CONTRAT
6 : QU’EST-CE QU’ETRE RESPONSABLE ?
6.1 LE DOMMAGE REPARABLE
Chapitre 6.1 : Le dommage réparable
6.2 LES DIFFERENTS REGIMES DE RESPONSABILITE
6.2.2 LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE
Chapitre 6.2.2 La responsabilité contractuelle
6.2.3 LA RESPONSABILITE EXTRACONTRACTUELLE
6.3 LES MOYENS D’EXONERATION
6.2.1 LES REGIMES SPECIAUX
7 : COMMENT LE DROIT ENCADRE-T-IL LE TRAVAIL SALARIE ?
7.1 LE CONTRAT DE TRAVAIL
7.1.1 LE CONTRAT A DUREE INDETERMINEE
7.1.2 LES AUTRES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL
Chapitre 7.1 Le contrat de travail
7.2 LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
7.3 LES LIBERTES INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES
7.3 LES LIBERTÉS INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES
8 : DANS QUEL CADRE ET COMMENT ENTREPRENDRE ?
8.1 L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE
8.2 LA SOCIETE COMMERCIALE
8.3 LE RESPECT DE LA CONCURRENCE
8.4 LES PARTENARIATS CONTRACTUELS
TD
5 : QUEL EST LE ROLE DU CONTRAT ?
5.2 L’EXECUTION DU CONTRAT
6 : QU’EST-CE QU’ETRE RESPONSABLE ?
6.1 LE DOMMAGE REPARABLE
6.2 LES DIFFERENTS REGIMES DE RESPONSABILITE
6.2.1 LES REGIMES SPECIAUX
TD Accident de la circulation (3h)
TD Accident du travail (1h)
TD Produits défectueux (2h)
6.2.2 LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE
6.2.3 LA RESPONSABILITE EXTRACONTRACTUELLE
6.3 LES MOYENS D’EXONERATION
7 : COMMENT LE DROIT ENCADRE-T-IL LE TRAVAIL SALARIE ?
7.1 LE CONTRAT DE TRAVAIL
7.1.1 LE CONTRAT A DUREE INDETERMINEE
7.1.2 LES AUTRES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL
7.2 LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
7.3 LES LIBERTES INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES
8 : DANS QUEL CADRE ET COMMENT ENTREPRENDRE ?
8.1 L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE
8.2 LA SOCIETE COMMERCIALE
8.3 LE RESPECT DE LA CONCURRENCE
8.4 LES PARTENARIATS CONTRACTUELS
EVALUATIONS
EVALUATIONS DE SYNTHESE
Sujets zéro éco-droit & MSGN décembre 2020
proposition de corrigé d'un sujet de bac Droit septembre 2021
sujet de Droit économie Septembre 2021
DIVERS
Révisions droit première STMG (nouveau bac)
DOCUMENTS OFFICIELS ET REFERENTIELS
Programme d'éco-droit Tale STMG 2020
Méthodologie épreuve de droit
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